Monsanto condamné pour l’intoxication d’un agriculteur français

C’est un long combat qui se termine pour Paul François, agriculteur de Bernac, en Charente, engagé depuis près de dix ans dans une bataille contre le géant américain Monsanto. Jeudi 10 septembre, la cour d’appel de Lyon lui a définitivement donné raison en concluant que la firme multinationale était responsable du préjudice qu’il a subi à la suite de l’inhalation du pesticide pour le maïs Lasso.

La cour confirme ainsi le jugement en première instance du tribunal de grande instance de Lyon, qui, en février 2012, avait reconnu « responsable » Monsanto et l’avait condamné à « indemniser entièrement » le céréalier charentais. Elle invoque à l’encontre de la multinationale « un manquement contractuel », lui reprochant « d’avoir failli à son obligation générale d’information pour n’avoir pas respecté les règles en matière d’emballage et d’étiquetage des produits ».

« Décision historique »

Paul François s’est félicité, lors d’une conférence de presse à Paris, jeudi, de cette « décision historique », ajoutant que « le pot de terre peut gagner contre le pot de fer ». « Pour la première fois, un fabricant de pesticides est condamné à indemniser un agriculteur pour l’avoir intoxiqué », a insisté son avocat, François Lafforgue. « Cette décision est le point de départ d’un grand mouvement d’indemnisations. Elle ouvre une brèche dans la responsabilité des fabricants », a-t-il ajouté, appelant à la création d’un fonds pour indemniser les victimes de pesticides.

« La reconnaissance de la responsabilité de Monsanto dans cette affaire est essentielle : les firmes qui mettent sur le marché ces produits doivent comprendre que dorénavant elles ne pourront plus se défausser de leurs responsabilités vis-à-vis des pouvoirs publics ou l’utilisateur et que des comptes leur seront demandés, abonde dans un communiqué Maria Pelletier, présidente de l’ONG Générations futures. C’est une étape importante pour toutes les autres victimes des pesticides qui espèrent voir enfin confirmée la responsabilité des firmes dans la survenue des maladies qui les touchent. »

S’il refuse de passer pour une icône écologiste ou altermondialiste, ce céréalier charentais restera comme le premier en France à avoir fait condamner le géant de l’agrochimie américain. Il est en tout cas le premier à avoir rompu le silence sur les dangers des herbicides, insecticides et autres fongicides longtemps vantés.

Troubles neurologiques

La vie de cet exploitant de 51 ans à la tête de 240 hectares, longtemps affectés à la monoculture céréalière, a basculé le 27 avril 2004. Ce jour-là, voulant vérifier le nettoyage de la cuve d’un pulvérisateur, il a inhalé une forte dose de vapeurs toxiques. Pris de malaise, il a juste le temps d’expliquer ce qui vient de se produire à son épouse avant de finir aux urgences, crachant du sang : « Tout ce qui est arrivé après, je ne m’en souviens pas. »

Après cinq semaines d’arrêt, Paul François reprend son travail mais souffre d’importants problèmes d’élocution, d’absences, de maux de tête violents. À la fin de novembre 2004, il s’effondre sur le carrelage de sa maison, où ses filles le découvrent inconscient.

S’ensuit une longue période d’hospitalisation durant laquelle les médecins ont craint plus d’une fois pour sa vie, sans jamais faire le lien avec l’herbicide de Monsanto. D’examen en examen, de coma en coma, une importante défaillance au niveau cérébral a fini par être trouvée.

Aidé de sa famille, Paul François a commencé à enquêter sur le Lasso, à ses frais. Il faut attendre mai 2005 pour identifier le coupable : le monochlorobenzène, solvant répertorié comme hautement toxique et entrant à 50 % dans la composition de l’herbicide.

Depuis, Paul François vit avec une défaillance cérébrale, souffre de troubles neurologiques et doit subir une IRM tous les six mois, des lésions étant apparues au niveau du cerveau.

« Les produits chimiques, c’était du pain bénit »

A la lutte contre la maladie a succédé le combat juridique. Déjà pour faire reconnaître son intoxication comme maladie professionnelle. Un premier refus de la Mutualité sociale agricole (MSA) pousse Paul François à engager une procédure devant le tribunal des affaires sociales d’Angoulême. En novembre 2009, ce dernier condamne la MSA à admettre les conséquences de l’intoxication comme maladie professionnelle.

Cette décision est confirmée par la cour d’appel de Bordeaux, le 28 janvier 2010, affirmant la responsabilité de l’herbicide Lasso dans les problèmes de santé dont souffre l’agriculteur.

Parallèlement, dès février 2007, Paul François décide d’attaquer la firme Monsanto, car il est convaincu qu’elle connaissait les dangers du Lasso bien avant son interdiction en France, en novembre 2007. Le Lasso a en effet été interdit dès 1985 au Canada, et depuis 1992 en Belgique et au Royaume-Uni.

Bien que se reprochant « d’avoir été aussi naïf avec les firmes », l’agriculteur assume le fait d’être issu d’une génération « tout pesticide ». « J’ai vécu et évolué avec la chimie. C’était du pain béni et d’un grand confort, avoue-t-il. On utilisait des produits chimiques mais on produisait plus. Et comme tous, j’en étais fier. »

Aujourd’hui, Paul François, qui « vit avec une épée de Damoclès sur la tête », a considérablement réduit son utilisation de produits chimiques, « pour remettre du vivant dans le sol ». Et, aidé par son associé, il est en train de convertir une centaine d’hectares en agriculture bio. Mais il ne travaille plus à plein temps, obligé qu’il est souvent de rester alité.

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